Journaux du Sénat

Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAtaullahjanAudetteBattersBlackBoehmBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDhillonDowneDuncanFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacHarderHayHébertHenkelHousakosInceKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldManningMartinMcBeanMcCallumMcNairMiville-DechêneMohamedMoncionMoreauMuggliOslerPatePattersonPetitclercPettenPupatelloQuinnRavaliaRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSorensenSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAtaullahjan*AucoinAudetteBattersBlackBoehmBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDhillonDowneDuncanFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacHarderHayHébertHenkelHousakosInceKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldManningMartinMcBeanMcCallumMcNairMiville-DechêneMohamedMoncionMoreauMuggliOsler*OudarPatePattersonPetitclercPettenPupatelloQuinnRavaliaRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSorensenSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)*Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de rapports de délégations interparlementaires

L’honorable sénateur MacDonald dépose sur le bureau ce qui suit :

Rapport du Groupe interparlementaire Canada–États-Unis, 77^e Réunion annuelle de la Council of State Governments - Western Legislative Conference, Portland, Oregon (États-Unis d’Amérique), du 9 au 12 juillet 2024.—Document parlementaire n^o 1/45-1019.

Rapport du Groupe interparlementaire Canada–États-Unis, Convention nationale des Républicains, Milwaukee, Wisconsin (États-Unis d’Amérique), du 15 au 18 juillet 2024.—Document parlementaire n^o 1/45-1020.

Rapport du Groupe interparlementaire Canada–États-Unis, 78^e Réunion annuelle de la Council of State Governments - Midwestern Legislative Conference, Columbus, Ohio (États-Unis d’Amérique), du 21 au 24 juillet 2024.—Document parlementaire n^o 1/45-1021.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

o o o

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Wells (Alberta), appuyée par l’honorable sénateur Cardozo, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-9, Loi modifiant le Code criminel (propagande haineuse, crime haineux et accès à des lieux religieux ou culturels).

Après débat,

L’honorable sénateur Housakos propose, appuyé par l’honorable sénateur Smith, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Rapports de comités – Autres

Les articles n^os 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Interpellations

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Autres affaires

Ordonné : Que l’article n^o 8 sous les rubriques AUTRES AFFAIRES, Interpellations, soit avancé.

Reprise du débat sur l’interpellation de l’honorable sénatrice Sorensen, attirant l’attention du Sénat sur l’importance du tourisme pour le développement national au Canada.

Après débat,

L’honorable sénatrice White propose, appuyée par l’honorable sénatrice Gerba, que la suite du débat sur l’interpellation soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Petten,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 15 h 29, le Sénat s’ajourne jusqu’à 13 h 30 demain.)

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénateur Ince a remplacé l’honorable sénateur Aucoin (le 21 avril 2026).

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

L’honorable sénatrice Deacon (Ontario) a remplacé l’honorable sénatrice Busson (le 22 avril 2026).

L’honorable sénateur Prosper a remplacé l’honorable sénateur Ince (le 21 avril 2026).

Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

L’honorable sénatrice Osler a remplacé l’honorable sénatrice Wallin (le 22 avril 2026).

L’honorable sénatrice Moodie a remplacé l’honorable sénateur Loffreda (le 22 avril 2026).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénateur Loffreda a remplacé l’honorable sénateur Forest (le 22 avril 2026).

Comité sénatorial permanent des langues officielles

L’honorable sénatrice Hébert a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 22 avril 2026).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L’honorable sénateur Manning a remplacé l’honorable sénatrice Martin (le 22 avril 2026).